Alain Chouan

De: Alain CHOUAN
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur de l'Etat du deuxième grade, affecté au ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Groupe:
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
date_debut="2025-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000049862689(source JORF)
admission
03 Juillet 202403/07/2024
De: Alain Chouan
administrateurs civils hors classe, et à
Objet:
au nom des ministres chargés de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie et des finances"
JORFTEXT000030865327(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 201511/07/2015
De: Alain Chouan
administrateurs civils hors classe, et à
Objet:
au nom des ministres chargés de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie et des finances"
JORFTEXT000030345862(source JORF)
délégation de signature
13 Mars 201513/03/2015
De: Alain Chouan
administrateurs civils, et à
Objet:
au nom des ministres chargés de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie et des finances"
JORFTEXT000029662866(source JORF)
délégation de signature
30 Octobre 201430/10/2014
De: Alain Chouan
administrateurs civils, et à
Objet:
au nom des ministres chargés de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie et des finances"
JORFTEXT000029552356(source JORF)
délégation de signature
08 Octobre 201408/10/2014
De: Alain Chouan
administrateurs civils, et à
Objet:
au nom des ministres chargés de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie et des finances"
JORFTEXT000029224492(source JORF)
délégation de signature
12 Juillet 201412/07/2014
De: Chouan (Alain)
attaché principal de 2e classe d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine et radié dudit corps
date de sa titularisation dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil stagiaire depuis le
1er janvier 2005
date_debut="2005-08-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000456117(source JORF)
réintégration
29 Mars 200629/03/2006
De: Chouan (Alain)
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="2005-08-01"
JORFTEXT000000265136(source JORF)
titularisation
21 Décembre 200521/12/2005
De: Chouan (Alain)
attaché principal d'administration centrale, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
, portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
Tour extérieur 2004
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000239076(source JORF)
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Chouan (Alain)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
conformément aux dispositions de l'article 22 du décret no 95-888 du
7 août 1995
au titre de l'année 2000
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000578908(source JORF)
promotion
19 Juillet 200119/07/2001
De: Chouan (Alain)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2000
conformément aux dispositions de l'article 22 du décret no 95-888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale
JORFTEXT000000214511(source JORF)
promotion
19 Juillet 200119/07/2001
De: Chouan (Alain)
au 3e échelon
Objet:
attachés de 2e classe à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances et du ministère du budget
JORFTEXT000000724145(source JORF)
titularisation
13 Août 199213/08/1992